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Intruction 2009-2010, le 30 octobre 2009
La formation générale des jeunes - Instruction 2009-2010
La formation générale des adultes - Instruction 2009-2010
La formation professionnelle - Instruction 2009-2010
Loi sur l’instruction publique , le 1er septembre 2010
Texte complet tel que fourni par les Publications du Québec. Gouvernement du Québec
Version du 1er aout 2010
Site WEB
Programme de formation de l’école québécoise , éducation préscolaire, enseignement primaire, le 27 octobre 2005
Le ministre d’État à l’Éducation et à la Jeunesse, M. François Legault, a procédé le 24 août 2001 au lancement du Programme de formation de l’école québécoise. Il s’agit d’une version remaniée du programme introduit en septembre 2000 au premier cycle du primaire.
PDF primaire
Programme de formation de l’école québécoise, enseignement secondaire 1er cycle, le 21 septembre 2005
Vous pouvez télécharger directement du site du MELS le programme de formation de l’école québécoise, enseignement secondaire premier cycle. Il est accessible par chapitre ou en version intégrale.
PDF enseignement secondaire premier cycle
Programme de formation de l’école québécoise, enseignement secondaire 2ieme cycle, le 27 juin 2007
Vous pouvez télécharger directement du site du MELS le programme de formation de l’école québécoise, enseignement secondaire deuxième cycle.
PDF enseignement secondaire deuxième cycle
Programmes destinés aux élèves ayant une déficience intellectuelle moyenne à sévère ou profonde, le 2 mars 2007
Vous trouverez sur cette page l’ensemble des programmes pour les élèves ayant une déficience intellectuelle moyenne à sévère ou profonde.
Progression des apprentissages au primaire et au secondaire, le 1er septembre 2010
La progression des apprentissages au secondaire constitue un complément à chaque programme disciplinaire en apportant des précisions sur les connaissances que les élèves doivent acquérir et être capables d’utiliser à chaque année du primaire et du secondaire.
Projet de "Règlement modifiant le Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire", le 19 février 2010
Projet de loi 88, le 2 novembre 2009
Voici le projet de loi 88, "Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique et d’autres dispositions législatives"
Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire, le 1er septembre 2010
Version du 7 octobre 2009
Régime pédagogique
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Administration